Toutes les créations proposées restent la propriétés de la Société ECO PUB, toutes violations sera passible de poursuite devant un tribunal compétent
Toutes modifications prendra effet à compter d'une validation écrite par le client demandeur, à compter du lancement des tâches demandées aucun remboursement ne pourra se faire valoir pour des raisons propres au clients.